Article 1 : Champ d'application

Le présent règlement s'applique à toute personne présente sur le campus de l'E3MG : étudiants, enseignants, personnel administratif et technique, prestataires et visiteurs.

Article 2 : Valeurs fondamentales

La vie au sein du campus repose sur les valeurs suivantes :

• Respect : de soi-même, des autres et des biens
• Excellence : dans les études et le comportement
• Intégrité : honnêteté académique et personnelle
• Solidarité : entraide et esprit communautaire
• Responsabilité : engagement envers la communauté

Article 3 : Engagement

Tout étudiant inscrit à l'E3MG s'engage à respecter le présent règlement. La signature du dossier d'inscription vaut acceptation de l'ensemble des dispositions.

Article 4 : Assiduité

• La présence aux cours, travaux dirigés, travaux pratiques et stages est obligatoire
• Toute absence doit être justifiée dans les 48 heures auprès du service de scolarité
• Un taux d'absence supérieur à 20% peut entraîner l'exclusion des examens

Article 5 : Ponctualité

• Les étudiants doivent être présents à l'heure indiquée pour chaque activité
• Tout retard supérieur à 15 minutes peut entraîner le refus d'accès au cours

Article 6 : Comportement en cours

• Le silence et l'attention sont requis pendant les enseignements
• L'utilisation des téléphones portables est interdite sauf autorisation expresse
• La consommation de nourriture et de boissons est interdite dans les salles de cours

Article 7 : Intégrité académique

• La fraude aux examens est strictement interdite et passible d'exclusion
• Le plagiat est considéré comme une faute grave
• Tout travail rendu doit être le fruit d'un travail personnel ou de groupe déclaré

Article 8 : Attribution des logements

• Les chambres sont attribuées par l'administration en début d'année
• Tout changement de chambre doit être autorisé par l'administration
• L'hébergement de personnes extérieures est strictement interdit

Article 9 : Entretien des locaux

• Chaque résident est responsable de l'entretien de sa chambre
• Les parties communes doivent être maintenues propres
• Tout dommage causé aux installations sera facturé au responsable

Article 10 : Horaires et accès

• Le couvre-feu est fixé à 23h00 en semaine et minuit le week-end
• L'accès aux bâtiments résidentiels est contrôlé par badge
• Les visites sont autorisées de 8h00 à 20h00 avec enregistrement à l'accueil

Article 11 : Nuisances sonores

• Le calme doit être respecté à partir de 22h00
• L'utilisation d'appareils sonores doit être modérée
• Les fêtes et rassemblements bruyants sont soumis à autorisation

Article 12 : Substances interdites

• La consommation, la détention et le trafic de drogues sont strictement interdits
• La consommation d'alcool est interdite sur le campus
• Le tabac n'est autorisé que dans les zones fumeurs désignées

Article 13 : Objets dangereux

• La détention d'armes (blanches ou à feu) est formellement interdite
• Les objets pouvant servir d'armes seront confisqués
• L'utilisation de feux d'artifice ou pétards est interdite

Article 14 : Sécurité incendie

• Les consignes de sécurité incendie doivent être respectées
• Les exercices d'évacuation sont obligatoires
• L'utilisation d'appareils de cuisson dans les chambres est interdite
• Les extincteurs et issues de secours ne doivent jamais être obstrués

Article 15 : Équipements de protection

• Le port des EPI (Équipements de Protection Individuelle) est obligatoire dans les laboratoires et ateliers
• Les consignes de sécurité spécifiques à chaque lieu doivent être respectées

Article 16 : Respect mutuel

• Tout comportement irrespectueux, violent ou discriminatoire est interdit
• Le harcèlement sous toutes ses formes est strictement prohibé
• La politesse et la courtoisie sont de rigueur

Article 17 : Tenue vestimentaire

• Une tenue correcte et décente est exigée en tout lieu du campus
• Le port de la tenue de travail est obligatoire lors des travaux pratiques

Article 18 : Utilisation des équipements

• Les équipements informatiques sont réservés à un usage pédagogique
• L'accès à des sites inappropriés est interdit
• Tout matériel emprunté doit être restitué en bon état

Article 19 : Échelle des sanctions

Les manquements au règlement peuvent entraîner les sanctions suivantes, par ordre de gravité :

1. Avertissement oral : pour les manquements mineurs
2. Avertissement écrit : inscrit au dossier de l'étudiant
3. Blâme : avec notification aux parents/tuteurs
4. Exclusion temporaire : de 1 à 30 jours
5. Exclusion définitive : pour les fautes graves

Article 20 : Conseil de discipline

• Les sanctions à partir du blâme sont prononcées par le conseil de discipline
• L'étudiant a le droit d'être entendu et de présenter sa défense
• Les décisions sont notifiées par écrit

Article 21 : Recours

L'étudiant sanctionné peut faire appel de la décision dans un délai de 15 jours auprès de la Direction Générale.

Article 22 : Modification du règlement

Le présent règlement peut être modifié par décision de la Direction Générale après consultation du conseil pédagogique.

Article 23 : Affichage et diffusion

Le règlement est affiché dans les locaux de l'école et remis à chaque étudiant lors de son inscription.

Article 24 : Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur à compter de sa date de signature et s'applique à l'ensemble des promotions.